Préambule.
Le site propose des objets anciens, plus précisément des soldats et figurines . Il s’agit souvent de pièces rares. Ces objets anciens, relatifs à leur âge, leur provenance, leur matériau, etc., peuvent être uniques. Cette donnée explique qu’en pareille situation, ils ne peuvent être disponibles qu’en un seul exemplaire, ce qui induit qu’ils ne peuvent, dans la très grande majorité des cas, ni être remplacés, ni être échangés.
Conformément à l’application des dispositions de l’article L111-1 du Code de la Consommation français, le client dispose de la possibilité, avant toute commande sur le site, de prendre connaissance des caractéristiques de chaque produit qu’il désire commander et de demander également davantage d’informations à François Beaumont notamment en le contactant par email ou par téléphone.
L’état du produit est indiqué précisément sur sa fiche descriptive, qu’il soit proche du neuf, en très bon état, en bon état, en l’état et qu’il ait fait l’objet de restaurations visibles ou connues. Les photographies, ainsi que les descriptions des produits proposés à la vente en ligne sont données avec le plus de soin et de précision possible par La Boite De Soldats. Ce dernier n’est engagé que pour ce qui est indiqué précisément dans la fiche descriptive de chaque objet.
Dans tous les cas le client reconnaît et accepte que, par essence et du fait d’une ou plusieurs possessions antérieures, les objets d’occasion et les antiquités peuvent comporter des traces, des rayures des marques d’usage et éclats de peinture. La vente de ces objets anciens et d’occasion implique, de la part du client, une acceptation et la pleine connaissance de l’ancienneté du produit, ce qui entraîne également la nécessaire prise en compte de sa fragilité, de son état d’usure et des éléments constitutifs qui font sa singularité mais aussi sa valeur.

Conditions Générales de Vente :
Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous, régissent les relations contractuelles entre tout utilisateur du site ci-présent et les clients en ligne.
Ces conditions générales de vente sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. Notre société peut être ponctuellement amené à modifier certaines des dispositions de nos conditions générales, aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque visite du site. Ces modifications sont opposables à compter de leurs mises en ligne et ne peuvent s’appliquer aux contrats conclus antérieurement. Chaque achat sur notre site est régi par les conditions générales applicables à la date de la commande. Nous considérons qu’en validant votre commande, vous acceptez sans réserve nos conditions générales de vente après les avoir lues.
En accédant à notre site, vous vous engagez à respecter les Conditions Générales ainsi que les Conditions d’utilisation y figurant.

ARTICLE 1 – PRIX 
1.1 – Les prix de nos produits sont indiqués en euro toutes taxes comprises (TVA + autres taxes) hors participation aux frais de livraison.
1.2 – En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, les éventuels frais de douane ou taxes locales seront à la charge du destinataire.
1.3 – Toutes les commandes quel que soit leur origine sont payables en Euros.
1.4 – Notre société se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité.
1.5 – Les produits demeurent la propriété de notre société jusqu’au complet paiement du prix.

ARTICLE 2 – COMMANDE 
Sur Internet via notre site
Les informations contractuelles sont présentées en langues française et anglaise et feront l’objet d’une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. Notre société se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

ARTICLE 3 – VALIDATION 
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par notre société constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par notre société et nos clients.
Pour les paiements par chèque et les virements, la commande restera valide pendant 8 jours. Après la date de validation de la commande, si le chèque ou le virement ne nous est pas parvenu dans les 8 jours, la commande sera annulée.

ARTICLE 4 – DISPONIBILITÉ 
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. 
Pour les produits non stockés dans notre entrepôt, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. 
Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après passation de votre commande nous vous en informerons par mail dans les meilleurs délais. Votre commande sera automatiquement annulée et vous serez remboursé sous 15 jours si votre compte bancaire a été débité.
Pour le paiement par chèque, en cas d’indisponibilité de tout ou partie de la commande, le remboursement s’effectuera au choix de notre société par crédit sur le compte bancaire du client ou par chèque au plus tard dans les trente jours à compter du paiement des sommes versées par le client.

ARTICLE 5 – LIVRAISON 
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Les délais indiqués sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement et de livraison. Délai moyen compris entre 5 et 8 jours ouvrables.
En cas d’articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long. Notre société se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. La participation aux frais de traitement et d’expédition ne sera facturée que pour un seul envoi. Notre société ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement. Toute commande non expédiée dans les 30 jours suivant la commande est annulée sauf stipulation contraire et annoncée dans l’offre de vente. 
En cas de retard, un mail vous sera adressé.
En cas de paiement par carte bancaire, le délai est d’environ 6 jours ouvrables, le délai indiqué est un délai moyen et correspond au délai de traitement et à la livraison pour les produits à destination de la France métropolitaine et Monaco.
En cas de paiement par chèque, la commande sera traitée à réception du chèque. En conséquence, les délais applicables dans ce cas sont ceux au jour de réception du chèque et peuvent donc être modifiés par rapport à ceux mentionnés au jour de la passation de la commande.

ARTICLE 6 – PAIEMENT 
Le règlement de vos achats s’effectue :
– soit par chèque bancaire sous 8 jours, pour toute commande supérieure ou égale 50 euros TTC
– soit par virement sous 8 jours
– soit par paiement sur le site PAYPAL
En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco, en euros.
Le chèque ou le virement doivent parvenir à notre société sous 8 jours, dans le cas contraire, la disponibilité indiquée au moment de la commande ne sera plus garantie, notre société avisera le client du nouveau délai de livraison si besoin.
Si le chèque ou le virement ne parviennent pas à notre société sous 8 jours, la commande sera annulée automatiquement.
Le colis est expédié, sitôt le chèque dûment crédité sur le compte du vendeur.
Le chèque sera à envoyer à notre société dont l’adresse figure sur notre site.

ARTICLE 7 : SÉCURISATION
Notre site fait l’objet d’un système de sécurisation :
PAYPAL et nous avons aussi renforcé l’ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.

ARTICLE 8 – SATISFAIT OU REMBOURSE 
Vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas.
En aucun cas, le produit ne peut être retourné sans contact préalable avec La Boite De Soldats, afin de préciser les motifs et modalités du retour.
Dans tous les cas le retour s’effectue aux frais et risques du client.
Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont pas repris.
Les frais d’envoi et de retour seront alors à votre charge. Seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé.

ARTICLE 9 – REMBOURSEMENT 
Les remboursements des produits dans l’hypothèse visée à l’article 8 seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 20 jours après la réception des produits par nos soins. Le remboursement s’effectuera au choix de notre société par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu’en soit le motif.

ARTICLE 10 – DÉLAIS 
Le système Colissimo Suivi de la POSTE permet une livraison dans un délai moyen de quarante-huit heures au départ du dépôt de notre société.
Ce délai est communiqué à titre indicatif.
Tout dépassement éventuel ne pourra donner lieu à dommages-intérêts, retenue ou annulation de la commande par l’Acheteur.
En cas de retard de livraison par rapport à la date initialement fixée, l’Acheteur devra le signaler par écrit (courrier ou mail) à notre société pour nous permettre de procéder à une enquête auprès de la POSTE.
Une enquête auprès de la POSTE peut durer jusqu’à 21 jours ouvrés. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera immédiatement réacheminé au domicile de l’Acheteur ou du destinataire désigné dans le bon de commande.
En revanche, si le produit commandé n’est pas retrouvé à l’issue de ce délai de 21 jours d’enquête, et que la POSTE confirme la perte officielle du colis, notre société procédera à ses frais à une nouvelle expédition des produits commandés par l’acheteur ou au remboursement de la commande.

ARTICLE 11 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur notre site sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de notre site est strictement interdite.

ARTICLE 12 – RESPONSABILITÉ 
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de notre société ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander. 
Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises, et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n’hésitez pas à nous contacter. 
En cas d’erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou les conditions de la vente, notre société ne saurait voir sa responsabilité engagée.
En cas de liens hypertextes pointant vers d’autres sites à partir de notre société, celle-ci ne sera pas responsable du contenu des informations fournies sur ces sites après activation de ces liens. 
En cas d’achats à titre professionnel, notre société n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.

ARTICLE 13 – DROIT APPLICABLE – LITIGES 
Le présent contrat est soumis à la loi française. 
La langue du présent contrat est la langue française. 
En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents.

ARTICLE 14 – INFORMATIONS NOMINATIVES
« Les informations en rapport avec votre commande font l’objet d’un traitement automatisé de données dont le responsable est (voir système bancaire choisi). Ce traitement automatisé de données a pour finalité de définir un niveau d’analyse d’une transaction et de lutter contre la fraude à la carte bancaire.
La survenance d’un impayé au motif d’une utilisation frauduleuse d’une carte bancaire entraînera l’inscription des coordonnées en rapport avec votre commande associée à cet impayé au sein d’un fichier incident de paiement mis en œuvre par (voir système bancaire choisi). Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l’objet d’un traitement spécifique.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition à l’ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à notre société.
Notre société s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez.
Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication et l’offre culturelle et produit réservées aux clients de notre société, notamment par les lettres d’informations de auxquelles vous vous serez abonnés ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction de vos centres d’intérêts.

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